Bruno Joly

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno JOLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général de l'Etat, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2022-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000045373900(source JORF)
admission
18 Mars 202218/03/2022
De: Bruno Joly
administrateur général, adjoint au chef de service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043130978(source JORF)
délégation de signature
14 Février 202114/02/2021
De: Bruno Joly
administrateur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000042164902(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 202029/07/2020
De: Bruno Joly
administrateur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000039131119(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201926/09/2019
De: Joly Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000034807220(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances et de la ministre de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et de la ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000034078517(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201724/02/2017
De: Joly Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610854S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: JOLY (Bruno)
Ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la fonction publique
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032975699(source JORF)
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000032927628(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
JORFTEXT000031646288(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
JORFTEXT000031140143(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Joly, Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Joly (Bruno)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000028243023(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 201327/11/2013
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027545542(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201315/06/2013
De: Joly Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Mâcon (71)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027172674(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201315/03/2013
De: Joly, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233091S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026626705(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201214/11/2012
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000026023517(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget et de l'industrie"
JORFTEXT000025955956(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Joly (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000822396(source JORF)
promotion
19 Janvier 200719/01/2007
De: Bruno Joly
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de projet auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, chargé de renforcer la contribution du Conseil national des missions locales, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
date_debut="2006-01-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000264260(source JORF)
détachement
30 Mars 200630/03/2006
De: Bruno Joly
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur de projet auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, chargé de renforcer la contribution du Conseil national des missions locales, à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Conseil national des missions locales (CNML)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000636760(source JORF)
nomination
08 Janvier 200608/01/2006
De: Bruno Joly
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000259012(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Bruno Joly
administrateur civil, sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000259012(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000259012(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000259012(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Bruno Joly
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000629600(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Bruno Joly
administrateur civil, sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000629600(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000629600(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000629600(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Bruno Joly
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
date_debut="2003-09-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000421318(source JORF)
détachement
23 Juillet 200423/07/2004
De: Bruno Joly
administrateur civil, sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000438093(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000438093(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000438093(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bruno Joly
administrateur civil, sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000600577(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 200321/12/2003
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000600577(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 200321/12/2003
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000600577(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 200321/12/2003
De: Bruno Joly
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des formations en alternance et de l'insertion des jeunes à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245090(source JORF)
nomination
06 Septembre 200306/09/2003
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000222204(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782311(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000408009(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Joly (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000593631(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000773443(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000590034(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de système de santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000221397(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Bruno Joly
chef du bureau de l'informatisation des services, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574109(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Bruno Joly
chef du bureau de l'informatisation des services, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585428(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Joly (Bruno)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000211591(source JORF)
affectation
14 Août 199914/08/1999
De: Bruno Joly
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000212644(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Bruno Joly
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000210735(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199923/06/1999
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
3 mars 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000575477(source JORF)
habilitation
13 Mars 199913/03/1999
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
13 octobre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000756333(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199818/10/1998
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
25 juin 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000755255(source JORF)
habilitation
30 Juin 199830/06/1998
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
9 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202983(source JORF)
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733648(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
18 octobre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000734859(source JORF)
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
1er mars 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000741777(source JORF)
habilitation
08 Mars 199608/03/1996
De: Joly (Bruno)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'intérieur
date_debut="1995-11-01"
JORFTEXT000000357084(source JORF)
affectation
24 Novembre 199524/11/1995
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
14 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000356477(source JORF)
habilitation
19 Novembre 199519/11/1995
De: Joly (Bruno)
le capitaine de frégate
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000190069(source JORF)
intégration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
24 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000187878(source JORF)
habilitation
31 Mai 199531/05/1995
De: Joly (Bruno, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000531083(source JORF)
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Joly (Bruno, Michel, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1984/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1985-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Joly (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
Institut supérieur des affaires
JORFTEXT000000345655(source JORF)
diplome
15 Mai 199315/05/1993
De: Joly (Bruno)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000535897(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Joly (Bruno, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.